Conditions générales de ventes
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes réalisées par la société INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL, domiciliée à Lot. Nº 24 a1, Ilot24B, Local Nº 2- 1º Etage, propriétaire du nom de domaine INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL, avec ses clients, et fait référence aux produits et services proposés sur le site IMSMAROC.MA
Toute commande enregistrée dans les conditions définies ci-après implique l'acceptation par le client, sans restrictions ni réserves, des présentes conditions générales de vente, déclarant et reconnaissant les connaître dans leur intégralité, renonçant ainsi à prévaloir sur tous documents contradictoires. et notamment leurs propres conditions générales d'achat.
Article 1 : DESCRIPTIF DES PRODUITS
Conformément aux dispositions de l'article, du Code de la consommation, la base de données produits diffusée sur le site IMSMAROC.MA permet au Client, avant la conclusion du contrat, de connaître les caractéristiques essentielles du produit qu'il souhaite. envoyer Les produits proposés par IMSMAROC.MA sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Les photographies qui illustrent la présentation des produits proposés à la vente sont reproduites le plus fidèlement possible.
Toutefois, les photographies et textes des catalogues ne sont qu'indicatifs et ne sauraient engager la responsabilité d'INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou dans l'un de ces textes.
Dans le cas où un fournisseur modifierait un produit, sa représentation graphique ne saurait engager la responsabilité d'INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL, ni affecter la validité de la vente.
Les offres de nos produits ne sont proposées que dans la limite des stocks disponibles.
Article 2 : PASSATION DES COMMANDES
Les commandes sont passées directement par le client : sur Internet : www.imsmaroc.ma ; par téléphone, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h00 ; par mail : info@imsmaroc.ma
Article 3 : VALIDATION DES COMMANDES
Pour toute Commande de produits, INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL ne sera définitivement engagée qu'après confirmation par email, courrier ou fax des termes de la Commande, notamment des quantités et des délais de livraison. Dès la confirmation de la commande par INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL, INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL prendra toutes les précautions et appliquera toutes les diligences nécessaires pour traiter la Commande du Client dans les conditions contractuelles.
Le client est informé qu'INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARLne sera en aucun cas lié par les modifications de la Commande intervenues postérieurement à l'envoi des Matériels.
INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL se réserve le droit de modifier les Produits présentés dans le Catalogue sans préavis au client et sans que cette modification n'ouvre droit à aucun recours.
En cas de modifications intervenant notamment dans la nature, les caractéristiques ou le prix des Produits objet d'une Commande en cours ou en cas de rupture de stock momentanée, Office1.fr s'engage à en informer le client et, le cas échéant, pour vous proposer une solution adaptée à vos besoins.
INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL se réserve le droit de ne pas accepter la Commande d'un client avec lequel existerait un litige, et de suspendre toute Commande ou toute livraison, quel que soit le niveau d'exécution de ladite Commande et la désignation des Produits concernés, en cas de non-paiement à l'échéance de toute somme due par le client
Article 4 : LES PRIX
Les prix de vente des produits INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL sont exprimés en euros, hors taxes ni frais de port. Les prix facturés sont ceux affichés sur le Site au moment de la passation de la commande par le Client. Toute taxe, taux, redevance, coût d'élimination des déchets EEE sont facturés conformément à la réglementation en vigueur et sont inclus dans le prix présenté lors de la passation de la commande.
Article 5 : LE SUIVI DE LA COMMANDE
INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL confirmera à votre client, par email, l'enregistrement de la commande.
Avant l'expédition de la commande, le client a le droit de demander l'annulation de la commande sans dommages et intérêts et, à ce titre, le remboursement des sommes déjà versées pour cette commande.
INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL
Article 6 : DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Les offres de nos produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. A ce titre, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies sur le site. Cependant, des interruptions inattendues peuvent se produire.
Le client peut alors conserver sa commande ou en demander l'annulation en contactant le service client INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL : du lundi au vendredi.
Article 7 : LIVRAISON
INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL ne livre pas en dehors des Zones Franches sur le territoire du Maroc.
Au moment de la livraison, il appartient au client de vérifier, en présence du transporteur, le bon état de la marchandise livrée. En cas d'avaries ou de manquants, le client doit : - indiquer des réserves claires, significatives, précises et complètes dans les documents de transport, - confirmer ces réserves au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours suivant la réception du marchandises et envoyer une copie de cette lettre par courrier recommandé au vendeur. Dans le cas où le client ne respecterait pas cette clause, sa responsabilité serait engagée.
Frais et délais de livraison :
Les frais de port sont de :
10,00 € HT pour toute commande jusqu'à 100,00 € HT ; gratuit à partir de 100,00 €. Les frais de port correspondent au cumul des frais totaux pour chaque classe d'expédition. Détail des frais de port par classe de produit (hors opérations commerciales) :
Conditions spécifiques pour les livraisons hors Zone Franche TANGER :
Un surcoût sera systématiquement appliqué aux frais de port : contactez-nous avant de passer votre commande ; Le délai de livraison pour l'extérieur est de 48/96 heures. Conditions particulières de la classe Mobilier de Bureau : tout refus de marchandise de votre part, pour toute raison indépendante de notre volonté, entraînera le non-remboursement des frais de port.
Sont considérés comme cas de force majeure la guerre, les émeutes, les incendies, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés, libérant le vendeur de son obligation de livrer.
INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL tiendra l'acheteur informé en temps utile des cas ou événements énumérés ci-dessus. Dans le cas d'articles d'une même commande pouvant être livrés à des dates différentes, compte tenu de leur disponibilité, la participation aux frais de traitement et de réexpédition ne sera facturée que pour un seul envoi.
En tant que particulier, nous vous recommandons d'indiquer une adresse de livraison professionnelle. Cela facilitera la livraison.
Echange et retour : Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception du colis. Les frais de retour sont à votre charge. En cas de dommage matériel, retourner le produit dans son emballage d'origine accompagné du bon de retour en précisant le motif du retour. Pour toute question ou modification, veuillez appeler le service clientèle d'INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL. INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL s'engage à mettre en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour livrer les produits commandés dans un délai de 48 heures, jours ouvrés à compter de l'email de confirmation de commande envoyé avant 12 heures. Toutefois, en cas de dépassement des délais de livraison, INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL n'est en aucun cas responsable.
Article 8 : CONDITIONS DE RÈGLEMENT
Si le client est une entreprise, l'un des trois modes de paiement suivants peut être utilisé :
paiement par carte bancaire (Visa, Master Card, Euro Card) lors de la commande ; paiement par chèque bancaire ou postal à réception de facture ou à la passation de la commande ; paiement par virement bancaire à réception de facture ou à la passation de la commande, ou aux conditions particulières convenues avec le client. Pour toute commande, INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL se réserve le droit d'exiger un paiement anticipé. Vous serez alors prévenu par email ou par téléphone.
Pour le paiement par ordre administratif, strictement requis par la loi : en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de trois fois le taux d'intérêt légal en vigueur, ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 50 €.
Article 9 : FACTURATION
Pour toutes les commandes passées, les factures sont émises à la livraison de chaque commande avec son bon de livraison correspondant et conformément aux conditions particulières de chaque client
Article 10 : DÉFAUT DE PAIEMENT
Conformément à l'article du Code de commerce, des pénalités de retard équivalentes à trois fois le taux d'intérêt légal en vigueur sont exigibles en cas de non-paiement le lendemain de la date de paiement figurant sur la facture. En cas de retard de paiement, outre l'indemnité de retard de paiement, le créancier sera redevable d'une indemnité forfaitaire de 50 euros pour frais de recouvrement. Selon l'article correspondant, cette vente est conclue avec réserve de propriété au profit du vendeur. Il est convenu entre les parties que le transfert de propriété à l'acheteur est subordonné au paiement intégral du prix.
Article 11 : RÉTRACTATION
Conformément au Code de la consommation, le Client consommateur particulier dispose d'un délai de rétractation de 14 (quatorze) jours calendaires à compter de la réception de la marchandise pour la retourner à ses frais à INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL. En cas d'exercice du droit de rétractation, INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL remboursera les sommes versées, à l'exception des frais de port, et ce, dans un délai maximum de 30 (trente) jours suivant la date à laquelle ce droit aura été exercé. A défaut de respect de l'obligation de confirmation de commande, le délai de rétractation est porté à 3 (trois) mois, à compter du jour de la réception de la marchandise par le Client. Si dans ce délai de 3 (trois) mois la confirmation est délivrée par courrier électronique, le délai de 7 (sept) jours calendaires court à compter de ladite confirmation.
Tous les produits bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé » : le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison du produit pour retourner à INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL un produit commandé qui ne lui conviendrait pas.
Dans le cadre du droit de rétractation, l'organisation et les frais d'expédition et de retour du produit sont à la charge du client, ainsi que les risques liés au retour.
Les produits qui seraient retournés par le client doivent impérativement respecter les conditions et modalités suivantes :
1. Avant tout retour, le client doit contacter le service après-vente :
par téléphone ; ou en envoyant un e-mail.
Le service client d'INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL fournira au client un numéro de retour de produit. Ce numéro doit être joint au produit retourné.
2. Les produits doivent impérativement être retournés en parfait état et dans leur emballage d'origine avec accessoires et documents, sachets scellés non ouverts, consommables non ouverts et non utilisés. Les articles retournés incomplets ou endommagés par le client ne seront pas repris. Les retours ne sont acceptés que pour les produits dont le prix de vente est supérieur à 15,00 €.
3. Les retours doivent être expédiés à :
INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL
Lot nº24-A1, Lot. 24B, N°2, 1er Etage, Zone Franche Gueznaya-TANGER
En cas de respect des conditions fixées aux points 1, 2 et 3 ci-dessus, INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL s'engage, au choix du client, à :
rembourser le prix des produits achetés ; d'émettre un avoir d'une valeur équivalente à utiliser pour de futurs achats Le contre-remboursement ne sera pas accepté, quel qu'en soit le motif. Toutefois, si vous avez bénéficié d'une opération promotionnelle (cadeau, remise, etc.) lors de votre commande, cette clause de restitution de la différence ne s'appliquera pas.
Article 12 : GARANTIES
Les produits vendus par INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL bénéficient de la garantie légale des vices cachés et de celle liée à la conformité pour les clients consommateurs.
Outre la garantie légale, les produits INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL peuvent également bénéficier d'une garantie contractuelle, dans la limite des garanties accordées par le fabricant desdits biens : réparation des biens ou éléments défectueux ou remplacement.
Pour que la garantie soit effective, le client doit contacter au préalable le Service Après-Vente INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL. Aucun retour de marchandise ne sera accepté sans accord préalable. S'il est reconnu que les produits livrés ne correspondent pas aux spécifications indiquées dans le bon de commande, INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL adressera au client un numéro de retour de produit. Ce numéro doit être joint au produit retourné. Le client doit retourner la ou les marchandise(s) accompagnée(s) de la facture de vente faisant office de certificat de garantie. Les produits doivent impérativement être retournés en parfait état et dans leur emballage d'origine avec accessoires et documents, sachets scellés non ouverts, consommables non ouverts et non utilisés. Les articles retournés incomplets ou endommagés par le client ne seront pas repris.
N'entrent pas dans le champ de la garantie les vices apparents, les défauts et détériorations causés par l'usure, un accident extérieur, ainsi que les vices allégués causés par une négligence, une mauvaise manipulation, une modification de la marchandise non prévue ni spécifiée, une réparation incorrecte. , usage abusif ou preuve imputable au Client. Les retours doivent être envoyés à :
INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL
Lot nº24-A1, Lot. 24B, N°2, 1er Etage, Zone Franche Gueznaya-TANGER
Les frais de retour liés à la garantie des produits sont à la charge d'INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL Tous les produits bénéficient d'une garantie dans le cas où les produits livrés ne correspondraient pas aux spécifications indiquées dans le bon de commande. Cette garantie peut être exercée pendant 48 heures à compter de la date de livraison.
Le paiement à la livraison ne sera pas accepté, quelle qu'en soit la raison.
Article 13 : AUTORISATION DE PASSER UNE COMMANDE
En enregistrant sa commande dans les conditions précisées ici, le client déclare être dûment autorisé à le faire et, à ce titre, s'engage pour le compte de la société qu'il représente, à respecter ses engagements contractuels et, notamment, à payer, dans le délai autorisé. , le prix qui apparaît sur la facture.
Article 14 : RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les produits vendus restent la propriété d'Office1 jusqu'au paiement intégral du prix, principal, frais et taxes compris.
Article 15 : RESPONSABILITÉ
INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL n'est pas responsable de l'inexécution d'une commande en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit commandé, de force majeure, d'interruption ou de grève totale ou partielle.
INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL décline toute responsabilité pour tout dommage indirect causé par les produits livrés, tels que perte d'exploitation, perte de profit ou perte de chance.
Article 16 : DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi du Royaume du Maroc. En cas de litige, les tribunaux du ressort des Tribunaux de Tanger, seront seuls compétents.
Article 17 : INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Les informations qui vous concernent sont nécessaires au traitement de vos commandes et à la gestion de nos relations commerciales. INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations, à caractère confidentiel, communiquées par le client.
Si vous l'avez accepté, vous pourrez recevoir des offres d'INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL ou de ses partenaires. Vous pouvez demander à tout moment de ne plus recevoir ces offres en cliquant sur le lien de désinscription présent dans ces offres.
Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de modification des données stockées dans IMSMAROC.MA qui vous concernent. Ce droit peut être exercé à tout moment auprès d'INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL
Ainsi, pour exercer ce droit, il suffira au client d'adresser sa demande en adressant :
un courrier électronique ; à l'INDUSTRIAL MANUFACTURING AND SERVICES SARL.
Article 18 : Eco-Participation
Dans le cadre de l'application, relative à la composition des équipements électriques et électroniques et à l'élimination des déchets qui en résultent, la filière de recyclage des DEEE.Tous les produits électriques et électroniques sont soumis à cette Ecoparticipation (de 1 centime à 9 centimes par appareil). Les produits faisant l'objet d'une éco-participation sont identifiables dans leur fiche descriptive et dans le récapitulatif de leur commande. Ce montant correspond à votre contribution économique à la collecte, à la réutilisation et au recyclage d'un produit usagé équivalent.
Ainsi, lorsque vous achetez un nouvel appareil électrique ou électronique, vous participez au recyclage de l'ancien. En ce sens, vous avez la possibilité de déposer vos anciens équipements dans la déchetterie de votre localité, ou mieux, s'ils fonctionnent encore, de les confier à une association sociale et solidaire qui leur donnera une seconde vie.
Veuillez noter que le principe de retour "un pour un" ne s'applique pas aux sociétés de vente à distance. Les produits concernés :
Matériel informatique : ordinateurs, imprimantes, claviers ? équipements de télécommunications : téléphones, fax, répondeurs ? Matériel image et son : des écrans ? sources lumineuses : lampes à économie d'énergie, néons, ampoules ?
Article 19 : Paiement sécurisé et réception de facture
Pour les professionnels : L'acheteur devra régler l'intégralité du règlement de sa commande par l'un des modes proposés sur le site. L'acheteur garantit au vendeur, lors de la validation de son bon de commande, qu'il est en règle avec l'émetteur de la carte de paiement ou du chèque en cas de paiement par virement la réception du virement confirme la commande. Le paiement peut être effectué par :
Compte de facturation de la date indiquée. Ce mode de paiement n'est possible qu'après acceptation par notre service crédit ; de la carte de paiement ou du chèque en cas de paiement par virement la réception du virement confirme la commande.